Avis juridique

OBJET ET ACCEPTATION

La présente mention légale régit l’utilisation du site web (ci-après, LE SITE), dont le titulaire est La Plume Barcelonaise (ci-après, LE PROPRIÉTAIRE DU SITE).

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L’utilisateur s’engage à faire un usage approprié du site, conformément aux lois, à la bonne foi, à l’ordre public, aux usages du trafic et à la présente mention légale. L’utilisateur sera responsable vis-à-vis du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers pour tout dommage pouvant résulter du non-respect de cette obligation.

IDENTIFICATION ET COMMUNICATIONS

Conformément à la loi espagnole 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et du commerce électronique, le PROPRIÉTAIRE DU SITE informe que :

Le responsable est Diane Roussel
Son numéro d’identification fiscale (CIF) est : Y5471402S

Pour nous contacter, différents moyens de communication sont à votre disposition :

Email: info@laplumebarcelonaise.com
Téléphone : +33 650 49 33 43 / +34 632 048 465

Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et le PROPRIÉTAIRE DU SITE seront considérées comme effectives, à tous les effets, si elles sont réalisées par courrier postal ou par tout autre moyen mentionné ci-dessus.

CONDITIONS D’ACCÈS ET D’UTILISATION

Le site web et ses services sont librement accessibles, toutefois, certains services proposés sur le site peuvent nécessiter la complétion préalable d’un formulaire.

L’utilisateur garantit l’authenticité et la mise à jour des données fournies au PROPRIÉTAIRE DU SITE et sera seul responsable de toute déclaration fausse ou inexacte.

L’utilisateur s’engage expressément à faire un usage approprié des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE et notamment à ne pas les utiliser pour :

Diffuser des contenus illégaux, violents, pornographiques, racistes, xénophobes, offensants, faisant l’apologie du terrorisme ou, en général, contraires à la loi ou à l’ordre public.
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Tenter d’accéder aux comptes email d’autres utilisateurs ou à des zones restreintes du site ou d’en extraire des informations.
Porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, ou violer la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers.
Usurper l’identité d’un autre utilisateur, d’une administration publique ou d’un tiers.
Reproduire, copier, distribuer ou communiquer publiquement les contenus sans autorisation ou sauf exception légale.
Recueillir des données à des fins publicitaires ou commerciales sans consentement préalable.

Tous les contenus du site (textes, images, graphismes, logiciels, code source, etc.) sont la propriété du PROPRIÉTAIRE DU SITE et aucun droit d’exploitation n’est concédé à l’utilisateur au-delà de ce qui est nécessaire pour l’usage correct du site.

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